Conditions Générales de Vente

Identité du vendeur

L’Atelier de Rose.
Micro-entreprise — Artiste-auteure
Nom : Rose Castex
Domiciliation : Adresse personnelle (disponible sur demande)
SIRET : 989 100 573 00025
Code APE : 9003A — Création artistique relevant des arts plastiques 
Statut : Artiste-auteure affiliée au régime micro-fiscal (Maison des Artistes)
Email : contact@latelier-de-rose.fr
Site web: https://latelier-de-rose.fr 


Produits proposés 

Les œuvres mises en vente sur le site sont toutes des pièces uniques et originales, peinte à la main par l’artiste. 
Chaque œuvre est accompagnée d’une fiche descriptive détaillât les dimensions, matériaux, techniques utilisées, ainsi que des photos non contractuelles. 

Les couleurs peuvent légèrement varier selon les écrans. Une œuvre déjà vendue n’est plus disponible à la vente. 


Commandes

Les commandes s’effectuent directement via la boutique en ligne du site.
L’acheteur reçoit un mail de confirmation une fois la commande validée. 
Aucune œuvre n’est réservée sans paiement complet.

En cas de commande par virement bancaire, l’œuvre est réservée pendant 5 jours ouvrés maximum. Passé ce délai sans réception du paiement, la commande est annulée. 


Prix et moyens de paiement

Tous les prix sont affichés en euros (€), TVA non applicable – article 293 B du CGI.
Le paiement peut s’effectuer par :
– Carte bancaire sécurisée via Stripe,
– Virement bancaire (RIB fourni à la commande).
Les frais de livraison sont ajoutés au panier avant paiement. 


Livraison 

Livraison en France hexagonale uniquement.

Envoi via Colissimo avec suivi et assurance, dans un délai de 5 à 10 jours ouvrés après réception du paiement.

Une participation forfaitaire de 7€ est appliquée pour chaque commande. 
La livraison est offerte à partir de 150€ d’achat.

Les frais sont automatiquement calculés et affichés avant le paiement. 

Retrait gratuit possible à Bordeaux, sur rendez-vous.

L’Atelier de Rose. s’engage à emballer chaque œuvre avec soin. En cas de perte ou de dommage pendant le transport, une procédure d’indemnisation pourra être engagée dans la limite de l’assurance souscrite. 


Droit de rétractation 

Conformément à la législation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre pour exercer son droit de rétractation.
L’œuvre doit être retournée intacte, non endommagée et dans son emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux commandes personnalisées réalisées à la demande du client. 


Retours et remboursements 

Conformément aux dispositions légales en vigueur, les clients disposent d’un délai de 14 jours après réception de leur commande pour exercer leur droit de rétractation et demander un retour.

Cependant, aucun retour ni remboursement ne sera accepté dans les cas suivants :
renvoyée endommagée,
non retournée dans son été d’origine,
reçue hors délai sans information préalable.

En cas de retour accepté, le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours maximum après réception de l’œuvre retournée.


Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres, images, textes et contenus présents sur le site sont la propriété exclusive de Rose Castex.
Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.


Données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement de celle-ci (facturation, livraison, contact client). 
Elles ne sont ni revendues ni utilisées à des fins commerciales.
Voir la Politique de confidentialité pour plus d’informations.